PACE

Marque suisse · 415342 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415342
Numéro de demande
10781/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PACE ((fig.))
Déposée
29 sept. 1993
Enregistrée
23 févr. 1995
Publiée
27 mars 1995
Radiée
25 avr. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrräder, Teile dazu sowie Fahrradzubehör.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2024

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  2. 18 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  3. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  4. 10 nov. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pace Cycles Ltd., 104-108, Main Street, GB- Wilsden (W. Yorks BD15 OAB), Royaume-Uni → Pace Cycles Ltd., Great Edstone, Kirbymoorside YO62 6PD, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003

  5. 10 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003

  6. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Advokaturbüro, Müller, Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  7. 27 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.1995

Parties

Titulaire

Pace Cycles Ltd.

Great Edstone, Kirbymoorside YO62 6PD, GB

Mandataire

Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.