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Marque suisse · 415384 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415384
- Numéro de demande
- 10774/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 sept. 1993
- Enregistrée
- 23 févr. 1995
- Publiée
- 27 mars 1995
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Appareils de locomotion par terre, air ou eau y compris les chariots à bagages et les porte-bagages ainsi que pièces et équipements pour toutes les marchandises susmentionnées incluses en classe 12.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 27 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.