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Marque suisse · 415437 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415437
Numéro de demande
09525/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
12 mars 1993
Enregistrée
28 févr. 1995
Publiée
29 mars 1995
Radiée
20 sept. 2012
Motif
À la demande du titulaire
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.08.1993Dépôt de la marque renouvelée: 05.08.1993Deposito del marchio prorogato: 05.08.1993 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
264153
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, joaillerie, telle que bagues, pendentifs, bracelets, boucles d'oreilles, colliers, etc.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2012

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 21.09.2012

  2. 29 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 29.03.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.