RVF

Marque suisse · 415442 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415442
Numéro de demande
09582/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RVF ((fig.))
Déposée
3 août 1993
Enregistrée
28 févr. 1995
Publiée
30 mars 1995
Protégée jusqu’au
3 août 2033
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.03, 27.05.19
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Roller und Motorräder sowie deren Bestandteile und Zubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  2. 7 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2013

  3. 21 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003

  4. 16 déc. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002

  5. 30 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 30.03.1995

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama Minato-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.