PM

Marque suisse · 415563 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415563
Numéro de demande
09902/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PM ((fig.))
Déposée
17 août 1993
Enregistrée
8 mars 1995
Publiée
5 avr. 1995
Radiée
13 mars 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Coutellerie, fourchettes et cuillères.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, argenterie, orfèvrerie, horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.03.2024

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 17 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  3. 22 sept. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 181 du 22.09.2003

  4. 5 avr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 05.04.1995

Parties

Titulaire

Majorica S.A.

Via Majorica No 48, E- Manacor (Baleares), ES

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.