Marque figurative
Marque suisse · 415610 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415610
- Numéro de demande
- 10034/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 août 1993
- Enregistrée
- 8 mars 1995
- Publiée
- 10 avr. 1995
- Radiée
- 20 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.03.2024
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 16 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003
- 10 avr. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.