SWisstAP
Marque suisse · 415645 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415645
- Numéro de demande
- 08087/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWisstAP ((fig.))
- Déposée
- 16 nov. 1994
- Enregistrée
- 8 mars 1995
- Publiée
- 13 avr. 1995
- Radiée
- 20 juin 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 3 avril 1992
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Raccords et tuyauterie métalliques pour les installations de chauffage, sanitaires et de distribution d'eau, de vapeur ou de gaz; poignées en métal, raccords en métal, boutons inverseurs en métal, calottes de protection et de décoration en métal; crochets en métal.
Outils à main
Manettes, leviers.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Robinetterie; appareils mélangeurs, purgeurs; appareils sanitaires, robinets, douches, mitigeurs; accessoires de salles de bain, à savoir barres de douche et supports de douche.
Meubles
Calottes de protection et de décoration non-métalliques; tablettes, crochets non-métalliques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Accessoires de salles de bain, à savoir porte-linges, porte-savons, verres à dents, porte-verres à dents. Tous ces produits sont de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- Kugler Fonderie et, Robinetterie S.A., 19, avenue de la Jonction, Case postale 240, 1211 Genève 8 → Kugler Robinetterie S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 13 avr. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 13.04.1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.