HAND-TITE
Marque suisse · 415671 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415671
- Numéro de demande
- 09749/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 août 1993
- Enregistrée
- 9 mars 1995
- Publiée
- 13 avr. 1995
- Radiée
- 5 avr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 04.05.1993 US
- Remarques
- liste détaillée dans le dossier
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils, fraiseuses et dégauchisseuses, scies circulaires, meules et polisseuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004
- 13 avr. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 13.04.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.