CILPLAN
Marque suisse · 415858 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 415858
- Numéro de demande
- 10779/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 sept. 1993
- Enregistrée
- 20 mars 1995
- Publiée
- 1 mai 1995
- Radiée
- 25 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Artikel für das Einrichten von Verkaufsläden; Artikel aus Metall für das Aufhängen, Ausstellen und Präsentieren von Waren; Kleiderstangen; Regale, Ständer; alles vollständig oder teilweise aus Metall hergestellt; Teile und Zubehör für alle vorgenannten Waren in Klasse 6.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2024
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 22 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.11.2013
- 17 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 221 du 17.11.2003
- 1 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.1995
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.