Diane Capt

Marque suisse · 415874 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415874
Numéro de demande
10438/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Diane Capt ((fig.))
Déposée
10 sept. 1993
Enregistrée
22 mars 1995
Publiée
1 mai 1995
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 1 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.1995

Parties

Titulaire

Diane Emmanuelle Capt

1297 Founex

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.