SWISSGIS

Marque suisse · 415923 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415923
Numéro de demande
08887/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSGIS ((spezielle Schrift)) ((fig.))
Éléments verbaux
SWISSGIS ((spezielle Schrift))
Déposée
22 nov. 1994
Enregistrée
22 mars 1995
Publiée
4 mai 1995
Radiée
27 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques et électroniques; ordinateurs et programmes d'ordinateurs; tous ces produits utilisés en géomatique et cartographie et de provenance suisse.

Télécommunications

Télécommunications dans le domaine de la géomatique.

Sciences, technologie et informatique

Conseils, consultations, recherches, planifications et expertises dans le domaine de la géomatique et de la cartographie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  2. 4 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.