(Distel)
Marque suisse · 416010 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416010
- Numéro de demande
- 10192/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- (Distel) ((fig.))
- Déposée
- 2 sept. 1993
- Enregistrée
- 27 mars 1995
- Publiée
- 8 mai 1995
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières
Texte déposé
Versicherungswesen, Finanzwesen, Geldgeschäfte, Immobilienwesen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 8 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.