Marque figurative

Marque suisse · 416199 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416199
Numéro de demande
01325/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Noeud papillon)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Noeud papillon))
Déposée
15 févr. 1995
Enregistrée
3 avr. 1995
Publiée
17 mai 1995
Radiée
19 sept. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 30 mars 1993
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres, bracelets de montre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005

  2. 6 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Montres Nina Ricci SA, 6, rue de l'Industrie, 1630 Bulle → Nina Ricci, 39, Avenue Montaigne, 75008 Paris, France, Montres Nina Ricci SA, 6, rue de l'Industrie, 1630 Bulle

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1996

  3. 17 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1995

Parties

Titulaire

Montres Nina Ricci SA

6, rue de l'Industrie, 1630 Bulle

Nina Ricci

75008 Paris, FR

Mandataire

Mathieu North Docteur en droit, Avocat

2, rue du Seyon Case postale 1105, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.