EQUIPMENT
Marque suisse · 416277 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416277
- Numéro de demande
- 10852/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 oct. 1993
- Enregistrée
- 12 avr. 1995
- Publiée
- 19 mai 1995
- Radiée
- 27 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1984
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.04.2024
Publié dans Swissreg le 27.04.2024
- 24 juil. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 24 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 17 nov. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- RBR, LLC, 4599 District Boulevard, Vernon, CA 90058, Etats-Unis d'Amérique → RBR LLC, 5301 South Santa Fe Avenue, Vernon, CA 90058, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.11.2015
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 25 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
- 19 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Christian Restoin, 38 bis rue Fabert, 75007 Paris, France → RBR, LLC, 4599 District Boulevard, Vernon, CA 90058, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 19.03.2013
- 15 sept. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Christian Restoin, 3, Rue Bachaumont, F-75002 Paris, France → Christian Restoin, 38 bis rue Fabert, 75007 Paris, France
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne
Publié dans la FOSC No 176 du 15.09.2003
3 entrées antérieures
- 15 sept. 2003
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- EQUIPMENT SAS, 9 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 176 du 15.09.2003
- 2 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003
- 19 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 97 du 19.05.1995
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.