ROMIL
Marque suisse · 416287 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416287
- Numéro de demande
- 11817/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 nov. 1993
- Enregistrée
- 12 avr. 1995
- Publiée
- 19 mai 1995
- Protégée jusqu’au
- 12 nov. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 17 août 1983
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; solvants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.09.2023
- 23 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 1 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003
- 1 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003
- 19 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 97 du 19.05.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.