Marque figurative
Marque suisse · 416305 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416305
- Numéro de demande
- 09672/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 août 1993
- Enregistrée
- 13 avr. 1995
- Publiée
- 22 mai 1995
- Radiée
- 10 mars 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement
Texte déposé
Bekleidungsstücke.
Sciences, technologie et informatique
Restauration, hébergement de clients
Texte déposé
Verpflegung, Beherbergung von Gästen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.03.2014
- 11 août 2003
Transféré
- Titulaire
- Stelzenhof AG, Stelzenhofstrasse 11, 8570 Weinfelden → Politische Gemeinde Weinfelden, Frauenfelderstrasse 8/10, 8570 Weinfelden
- Mandataire
- ABC-Display AG, Roger Hollenstein, Sangenstrasse 3a, 8570 Weinfelden (supprimé)
Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003
- 11 août 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003
- 22 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.