Marque figurative
Marque suisse · 416307 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416307
- Numéro de demande
- 02975/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 mai 1994
- Enregistrée
- 13 avr. 1995
- Publiée
- 26 mai 1995
- Protégée jusqu’au
- 2 mai 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: juillet 1982. Marque imposée.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 08.01.19, 08.01.21, 25.12.03, 26.15.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 8 avr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
- 8 avr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Goldkenn SA, Rue James Pellaton, Case postale 793, 2400 Le Locle → Choco-Diffusion S.A., Le Crêt-du-Locle 13, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
- 27 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
- 10 mai 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- GOLDKENN SA, 49, route de Vessy, 1234 Vessy Genève → Goldkenn SA, Rue James Pellaton, Case postale 793, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 10.05.2011
- 12 oct. 2010
Transféré
- Titulaire
- Axions SA, 51, route de Frontenex, 1207 Genève, Christian Belce, 38, chemin de la Remettaz, 1255 Veyrier → GOLDKENN SA, 49, route de Vessy, 1234 Vessy Genève
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.10.2010
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
- 26 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 26.05.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.