GOLD Old Switzerland

Marque suisse · 416308 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416308
Numéro de demande
02976/1994
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
GOLD Old Switzerland ((fig.))
Déposée
2 mai 1994
Enregistrée
13 avr. 1995
Publiée
26 mai 1995
Radiée
15 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: juillet 1982. Marque imposée.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Chocolat de provenace suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 10 mai 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    GOLDKENN SA, 49, route de Vessy, 1234 Vessy Genève → Goldkenn SA, Rue James Pellaton, Case postale 793, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 10.05.2011

  3. 12 oct. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Axions SA, 51, route de Frontenex, 1207 Genève, Christian Belce, 38, chemin de la Remettaz, 1255 Veyrier → GOLDKENN SA, 49, route de Vessy, 1234 Vessy Genève
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.10.2010

  4. 15 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004

  5. 26 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 26.05.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.