PAR DARS

Marque suisse · 416311 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416311
Numéro de demande
09115/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PAR DARS ((Diagramm)) ((fig.))
Éléments verbaux
PAR DARS ((Diagramm))
Déposée
20 déc. 1994
Enregistrée
13 avr. 1995
Publiée
26 mai 1995
Radiée
25 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Gerät zur Datenerfassung und -speicherung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005

  2. 26 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 26.05.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.