Marque figurative
Marque suisse · 416336 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416336
- Numéro de demande
- 00128/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 janv. 1995
- Enregistrée
- 24 avr. 1995
- Publiée
- 29 mai 1995
- Protégée jusqu’au
- 9 janv. 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: décembre 1991.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.09.01, 03.09.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 24 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → VEE DEE PTE Limited, 6 Raffles Quay, #24 - 04, 048580 Singapour, Singapour
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 13 oct. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.10.2015
- 19 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry
Publié dans Swissreg le 19.06.2015
- 19 juin 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 19.06.2015
- 12 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 14 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
8 entrées antérieures
- 16 janv. 2012
Transféré
- Titulaire
- Labell SA, c/o Mabrouc SA, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 29 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Lenz & Staehelin, Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005
- 15 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004
- 6 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 6 août 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Labell SA, 9, chemin des Peupliers, 1094 Paudex → Labell SA, c/o Mabrouc SA, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne
Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998
- 6 août 1998
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998
- 6 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- Mabrouc SA, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Labell SA, 9, chemin des Peupliers, 1094 Paudex
Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997
- 29 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.