Marque figurative

Marque suisse · 416338 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416338
Numéro de demande
00006/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 déc. 1993
Enregistrée
26 avr. 1995
Publiée
29 mai 1995
Protégée jusqu’au
23 déc. 2033
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 18 janvier 1939 (montres) Marque imposée
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.07, 17.01.13
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Huiles, combustibles et bougies

Bougies

Texte déposé

Bougies.

Outils à main

Canifs, couteaux, ciseaux, cuillers, fourchettes.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes, étuis à lunettes, loupes, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, de sauvetage et d'enseignement: appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, audio-vidéo, disques optiques compacts, disquettes, ordinateurs, imprimantes d'ordinateur, mémoires pour ordinateur, périphériques d'ordinateur, programmes d'ordinateur enregistrés, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs, téléphones, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiements, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, dispositifs et tableaux d'affichage du temps.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, lampes, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, garnitures de baignoires, robinets, lavabos.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtouts de table, cendriers, briquets, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigares et fume-cigarettes, tabatières, épingles de cravates, boutons de manchettes, porte-clés, pinces à billets, pendentifs en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie à savoir montres, montres étanches, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils et autres instruments chronométriques, chronométres étanches, chronographes, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, bracelets de montres, cadrans, boîtes, boîtiers, écrins et étuis pour l'horlogerie et la bijouterie.

Papier et imprimés

Papier, carton, produits en ces matières, compris en classe 16, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, linges, ronds, serviettes, tapis de table, dessous de carafes, sacs en papier, calendriers, adhésifs, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, plumes, plumes à écrire, stylos, gommes, porte-crayons, porte-plumes, serre-livres, coupe-papier, porte-étiquettes.

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières, compris en classe 18, peaux d'animaux; malles et valises, serviettes, portedocuments, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, articles de sellerie, valises, trousses de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres, coffres à bijoux non en métaux précieux, présentoirs pour journaux, paniers non métalliques, porte-parapluies, produits compris en classe 20 en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; dessous de carafes (non en papier) autres que linges de table,ouvre-bouteilles, vaporisateur à parfum, boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, poignées de portes.

Tissus

Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, mouchoirs.

Vêtements et chaussures

Vêtements pour hommes, femmes et enfants, chaussures, pantoufles, chapellerie, casquettes, foulards, gants, ceintures.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, balles, crosses, gants de golf, étuis pourcrosses de golf, clés pour le golf, décorations pour arbres de Noël.

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) telles kirsch, spiritueux, vins, whisky.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, cigares, cigarettes, boîtes à cigares non en métaux précieux, coffres à cigares non en métaux précieux, coupe-cigares, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, fumecigares et fume-cigarettes non en métaux précieux, pipes, tabatières, cendriers non en métaux précieux, allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  2. 11 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

  3. 9 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → ROLEX SA, Marques et Domaines, 3-5-7 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 09.12.2008

  4. 17 mai 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24, Manufacture des Montres Rolex S.A., Rue David-Moning 9, 2504 Bienne → Manufacture des Montres Rolex S.A., Rue David-Moning 9, 2504 Bienne, ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  5. 21 mars 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24, Manufacture des Montres Rolex S.A., Rue David-Moning 9, 2501 Bienne → ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24, Manufacture des Montres Rolex S.A., Rue David-Moning 9, 2504 Bienne

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  6. 1 nov. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Manufacture des Montres, Rolex S.A., 82, Haute-Route, 2502 Bienne, ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24 → ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24, Manufacture des Montres Rolex S.A., Rue David-Moning 9, 2501 Bienne

    Publié dans la FOSC No 212 du 01.11.2004

  7. 22 sept. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 181 du 22.09.2003

  8. 5 août 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Manufacture des Montres, Rolex S.A., 82, Haute-Route, 2502 Bienne, Montres Rolex S.A., 3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24 → Manufacture des Montres, Rolex S.A., 82, Haute-Route, 2502 Bienne, ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24

    Publié dans la FOSC No 148 du 05.08.2002

2 entrées antérieures
  1. 23 mars 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Rolex S.A., 5, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24, Manufacture des Montres, Rolex S.A., 82, Haute-Route, 2502 Bienne → Manufacture des Montres, Rolex S.A., 82, Haute-Route, 2502 Bienne, Montres Rolex S.A., 3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998

  2. 29 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.