Marque figurative
Marque suisse · 416341 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416341
- Numéro de demande
- 01104/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 févr. 1994
- Enregistrée
- 26 avr. 1995
- Publiée
- 29 mai 1995
- Protégée jusqu’au
- 18 févr. 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: Janvier 1981 Remarques: Marque imposée. La protection s'étend à un emballage en form de tube étroit.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.01.01, 19.03.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Confiserie, sucreries et produits de chocolat, à savoir pastilles ou dragées de confiserie ou de sucreries fourrées de chocolat.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 6 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 16 févr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 29 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.