TSAC (Brücke)

Marque suisse · 416376 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416376
Numéro de demande
10264/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TSAC (Brücke) ((fig.))
Déposée
7 sept. 1993
Enregistrée
27 avr. 1995
Publiée
29 mai 1995
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 25. Juni 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Télécommunications

Dienstleistungen im Zusammenhang mit Datenprogrammen für Fernmeldeverbindungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 7 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  3. 29 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.