SST

Marque suisse · 416403 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416403
Numéro de demande
11022/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 oct. 1993
Enregistrée
27 avr. 1995
Publiée
31 mai 1995
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1975
Source
Swissreg

Produits et services

Transport et voyages · Éducation, divertissement et sport

Services dans les domanines des voyages et des séjours touristiques et d'affaires, formation dans le domaine du tourisme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 22 mai 1996

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Etienne Nebel et Associés, 14, chemin Vilbert, 1218 Le Grand-Saconnex → Dr. jur. Etienne Nebel, 84, route de Vireloup, 1239 Collex

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1996

  3. 31 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.