SST
Marque suisse · 416403 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416403
- Numéro de demande
- 11022/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 oct. 1993
- Enregistrée
- 27 avr. 1995
- Publiée
- 31 mai 1995
- Radiée
- 2 juin 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1975
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages · Éducation, divertissement et sport
Services dans les domanines des voyages et des séjours touristiques et d'affaires, formation dans le domaine du tourisme.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 22 mai 1996
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Etienne Nebel et Associés, 14, chemin Vilbert, 1218 Le Grand-Saconnex → Dr. jur. Etienne Nebel, 84, route de Vireloup, 1239 Collex
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1996
- 31 mai 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1995
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.