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Marque suisse · 416424 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416424
Numéro de demande
07566/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 1994
Enregistrée
27 avr. 1995
Publiée
31 mai 1995
Radiée
6 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  2. 10 juin 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002

  3. 10 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Wasabröd Aktiebolag, Box 4, 171 18 Solna, Suède
    Mandataire
    A. Braun, Braun Héritier Eschmann AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002

  4. 31 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1995

Parties

Titulaire

Wasabröd Aktiebolag

Box 4, 171 18 Solna, SE

Mandataire

BOHEST AG

A. Braun Braun Héritier Eschmann AG

Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.