Marque figurative

Marque suisse · 416440 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416440
Numéro de demande
07564/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Plastikflasche)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Plastikflasche))
Déposée
31 oct. 1994
Enregistrée
27 avr. 1995
Publiée
31 mai 1995
Radiée
6 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  2. 31 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.