swisstap

Marque suisse · 416460 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416460
Numéro de demande
08806/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
swisstap ((fig.))
Déposée
6 mars 1995
Enregistrée
1 mai 1995
Publiée
6 juin 1995
Protégée jusqu’au
6 mars 2035
Couleurs revendiquées
Bleu, rouge
Remarques
Priorité découlant de l'usage: avril 1992
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
24.13.22, 24.13.25, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Raccords de tuyauterie métalliques pour les installations de chauffage, sanitaires et de distribution d'eau, de vapeur ou de gaz; poignées en métal, raccords en métal, boutons inverseurs en métal, calottes de protection et de décoration en métal; crochets en métal.

Outils à main

Manettes, leviers.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Robinetterie; appareils mélangeurs, purgeurs; appareils sanitaires, robinets, douches, mitigeurs; accessoires de salles de bain, à savoir barres de douche et supports de douche.

Meubles

Calottes de protection et de décoration non métalliques; tablettes, crochets non métalliques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Accessoires de salles de bain, à savoir porte-linge, porte-savons, verres à dents, porte-verres à dents. Tous ces produits sont de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Kugler Robinetterie S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier → LAUFEN Schweiz AG, Wahlenstrasse 46, 4242 Laufen

    Publié dans Swissreg le 11.03.2025

  2. 6 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    06.03.2025 → 06.03.2035

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 4 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2015

  4. 8 juil. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  5. 4 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.04.2013

  6. 6 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004

  7. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Kugler fonderie et, robinetterie S.A., 19, avenue de la Jonction, 1205 Genève → Kugler Robinetterie S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  8. 6 juin 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1995

Parties

Titulaire

LAUFEN Schweiz AG

Wahlenstrasse 46, 4242 Laufen

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.