TSAC

Marque suisse · 416468 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416468
Numéro de demande
10334/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 sept. 1993
Enregistrée
1 mai 1995
Publiée
6 juin 1995
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 25. Juni 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Télécommunications

Dienstleistungen im Zusammenhang mit Datenprogrammen für Fernmeldeverbindungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 7 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  3. 6 juin 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.