TSAC
Marque suisse · 416468 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416468
- Numéro de demande
- 10334/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 sept. 1993
- Enregistrée
- 1 mai 1995
- Publiée
- 6 juin 1995
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 25. Juni 1992
- Source
- Swissreg
Produits et services
Télécommunications
Dienstleistungen im Zusammenhang mit Datenprogrammen für Fernmeldeverbindungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 7 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 6 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.