C 150
Marque suisse · 416521 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416521
- Numéro de demande
- 10668/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C 150 ((fig.))
- Déposée
- 24 sept. 1993
- Enregistrée
- 5 mai 1995
- Publiée
- 8 juin 1995
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 8 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.