C 50

Marque suisse · 416527 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416527
Numéro de demande
10674/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C 50 ((fig.))
Déposée
24 sept. 1993
Enregistrée
5 mai 1995
Publiée
8 juin 1995
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: mars 1992.
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 8 juin 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1995

Parties

Titulaire

Schenk Suisse S.A.

Schenk S.A.

1180 Rolle

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.