MAC 111

Marque suisse · 416575 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416575
Numéro de demande
06507/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MAC 111 ((Telefon)) ((fig.))
Éléments verbaux
MAC 111 ((Telefon))
Déposée
10 oct. 1994
Enregistrée
9 mai 1995
Publiée
13 juin 1995
Radiée
16 mai 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: janvier 1988
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel d'accès à l'annuaire téléphonique suisse sur CD-ROM.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005

  2. 13 juin 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.1995

Parties

Titulaire

CTM Development SA

CTM Development S.A.

4, rue Jean-J. Schaub, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.