Marque figurative
Marque suisse · 416654 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416654
- Numéro de demande
- 07952/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((spezielle Schriftart)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((spezielle Schriftart))
- Déposée
- 11 nov. 1994
- Enregistrée
- 10 mai 1995
- Publiée
- 14 juin 1995
- Radiée
- 13 juin 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et horloges
Texte déposé
Uhren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 14 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.