SWISS NAVY
Marque suisse · 416687 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416687
- Numéro de demande
- 07550/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 févr. 1995
- Enregistrée
- 11 mai 1995
- Publiée
- 15 juin 1995
- Radiée
- 9 sept. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Outils à main
Outils, coutellerie, fourchettes et cuillères.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs; extincteurs.
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et bagages
Produits en cuir et imitation du cuir; malles, valises, parapluies, parasols, cannes.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales, boissons non alcooliques gazeuses, jus de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (è l'exception des bières).
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, articles pour fumeurs, briquets, allumettes. Tous les produits précités de provenance Suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité et affaires.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 16 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 29 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
- 13 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Annette Spycher, Kellerhals Rechtsanwälte, Kapellenstrasse 14,, Postfach 6916, 3001 Bern → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
- 21 nov. 2005
Transféré
- Titulaire
- Swiss Army Brands (Schweiz) AG, 10, rue de Lengnau, 2504 Biel/Bienne → Victorinox Swiss Army Watch AG, Schmiedgasse 57, 6438 Ibach
- Mandataire
- Kellerhals & Partner, Advokatur, Dr. Annette Spycher, Kapellenstrasse 14, 3011 Bern → Dr. Annette Spycher, Kellerhals Rechtsanwälte, Kapellenstrasse 14,, Postfach 6916, 3001 Bern
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 29 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2004
- 6 juil. 2000
Transféré
- Titulaire
- M. Ian D. Shaw, 23 Bergeronnette, 1228 Plan-les-Quates → Swiss Army Brands (Schweiz) AG, 10, rue de Lengnau, 2504 Biel/Bienne
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Kellerhals & Partner, Advokatur, Dr. Annette Spycher, Kapellenstrasse 14, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 23 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- Vadim F. Créations SA, 29, quai du Mont-Blanc, 1201 Genève → M. Ian D. Shaw, 23 Bergeronnette, 1228 Plan-les-Quates
Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998
1 entrée antérieure
- 15 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.