EXCAVABUR
Marque suisse · 416696 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416696
- Numéro de demande
- 08545/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 nov. 1994
- Enregistrée
- 11 mai 1995
- Publiée
- 15 juin 1995
- Protégée jusqu’au
- 30 nov. 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments pour l'art dentaire, notamment fraises dentaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.11.2024 → 30.11.2034
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 15 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm lic.iur. Barbara Gehri, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 28 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 5 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2014
- 1 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- Maillefer Instruments S.A., 1338 Ballaigues → Maillefer Instruments Holding S.à.r.l., 1338 Ballaigues
- Mandataire
- Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004
- 1 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004
- 15 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.