ATELIER (Kreis Schachmuster)

Marque suisse · 416705 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416705
Numéro de demande
01058/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ATELIER (Kreis Schachmuster) ((fig.))
Déposée
16 févr. 1994
Enregistrée
11 mai 1995
Publiée
15 juin 1995
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Vorhänge, Tapeten; bedruckte Stoffe; Tisch- und Bettwäsche.

Vêtements et chaussures

Bekleidungsartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 15 juin 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.