ATELIER (Kreis Schachmuster)
Marque suisse · 416705 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416705
- Numéro de demande
- 01058/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ATELIER (Kreis Schachmuster) ((fig.))
- Déposée
- 16 févr. 1994
- Enregistrée
- 11 mai 1995
- Publiée
- 15 juin 1995
- Radiée
- 29 nov. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Vorhänge, Tapeten; bedruckte Stoffe; Tisch- und Bettwäsche.
Vêtements et chaussures
Bekleidungsartikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 15 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.