CARAN D'ACHE

Marque suisse · 416780 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416780
Numéro de demande
09379/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CARAN D'ACHE ((fig.))
Déposée
30 déc. 1994
Enregistrée
18 mai 1995
Publiée
20 juin 1995
Protégée jusqu’au
30 déc. 2034
Remarques
Priorité découlant de l'usage: novembre 1973
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.03.00
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Texte déposé

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules, porte-clés.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches, étuis pour stylos.

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-monnaie, autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.12.2024 → 30.12.2034

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 14 févr. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

  4. 30 juil. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

  5. 23 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  6. 23 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  7. 7 juin 1996

    LPS

    LPS
    2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-clés, porte-monnaies, étuis pour stylos, autres étuis compris dans la classe 18; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets. → 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules, porte-clés., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches, étuis pour stylos., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-monnaie, autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets.
    Classification internationale
    2,14,16,18,25,28,34 → 2,14,16,18,25,28,34

    Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996

  8. 19 déc. 1995

    LPS

    LPS
    2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-clés, porte-monnaies, étuis pour stylos, autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets. → 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-clés, porte-monnaies, étuis pour stylos, autres étuis compris dans la classe 18; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets.
    Classification internationale
    2,14,16,18,25,28,34 → 2,14,16,18,25,28,34

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1995

1 entrée antérieure
  1. 20 juin 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.