CARAN D'ACHE
Marque suisse · 416780 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416780
- Numéro de demande
- 09379/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CARAN D'ACHE ((fig.))
- Déposée
- 30 déc. 1994
- Enregistrée
- 18 mai 1995
- Publiée
- 20 juin 1995
- Protégée jusqu’au
- 30 déc. 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: novembre 1973
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Texte déposé
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules, porte-clés.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches, étuis pour stylos.
Cuir et bagages
Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-monnaie, autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.12.2024 → 30.12.2034
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 27 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 27.02.2018
- 14 févr. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
- 30 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
- 23 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 23 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 7 juin 1996
LPS
- LPS
- 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-clés, porte-monnaies, étuis pour stylos, autres étuis compris dans la classe 18; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets. → 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules, porte-clés., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches, étuis pour stylos., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-monnaie, autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets.
- Classification internationale
- 2,14,16,18,25,28,34 → 2,14,16,18,25,28,34
Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996
- 19 déc. 1995
LPS
- LPS
- 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-clés, porte-monnaies, étuis pour stylos, autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets. → 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules., 16, Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taillecrayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porteplumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayonsfibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches., 18, Cuir et imitation du cuir, articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-clés, porte-monnaies, étuis pour stylos, autres étuis compris dans la classe 18; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Nöel., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes, briquets.
- Classification internationale
- 2,14,16,18,25,28,34 → 2,14,16,18,25,28,34
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1995
1 entrée antérieure
- 20 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.