Marque figurative
Marque suisse · 416943 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416943
- Numéro de demande
- 09082/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Infinity-Zeichen im Oval)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Infinity-Zeichen im Oval))
- Déposée
- 21 déc. 1994
- Enregistrée
- 24 mai 1995
- Publiée
- 4 juil. 1995
- Radiée
- 25 juil. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: l. April l992
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits fabriqués à partir de ceux-ci ou plaqués avec ceux-ci; Or; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques
Texte déposé
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren; Gold; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 8 oct. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- World Gold Council, 1, rue de la Rôtisserie, 1204 Genève → World Gold Council, An Association, c/o PricewaterhouseCoopers, Department Fiscal, 50, avenue Giuseppe-Motta, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 4 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.