ECOSYS

Marque suisse · 416960 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416960
Numéro de demande
11956/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 nov. 1993
Enregistrée
24 mai 1995
Publiée
4 juil. 1995
Radiée
29 août 1996
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung zur Erstellung von Ökobilanzen und zur ökologischen Prozess-Optimierung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 1996

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996

  2. 7 nov. 1995

    Partiellement radié

    LPS
    9, Computerprogramme zur Erstellung von Oekobilanzen und zur ökologischen Prozess-Optimierung., 42, Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung. → 42, Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung zur Erstellung von Ökobilanzen und zur ökologischen Prozess-Optimierung.
    Classification internationale
    9,42 → 42

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1995

  3. 4 juil. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.1995

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.