Marque figurative
Marque suisse · 417005 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417005
- Numéro de demande
- 12133/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 févr. 1995
- Enregistrée
- 7 juin 1995
- Publiée
- 10 juil. 1995
- Protégée jusqu’au
- 2 févr. 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1931
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 17.01.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 6 juin 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Group legal ¿ IP Team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2014
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 8 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 6 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre, S.A., 8, rue de la Golisse, Case postale, 1347 Le Sentier → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003
3 entrées antérieures
- 7 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 7 juin 2000
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 10 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.