Microfil
Marque suisse · 417113 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417113
- Numéro de demande
- 08765/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Microfil ((fig.))
- Déposée
- 9 déc. 1994
- Enregistrée
- 9 juin 1995
- Publiée
- 17 juil. 1995
- Radiée
- 4 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1964
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Câbles métalliques non électriques, fils métalliques, fils métalliques méplats, tubes métalliques, fils métalliques pour l'outillage, le sciage et l'usinage par électro-érosion, alliages de métaux communs.
Appareils médicaux
Instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils dentaires, prothèses.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages en fils, en méplats, en profilés et en tubes.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Tubes en matières plastiques, tuyaux flexibles non métalliques avec armature métallique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 6 déc. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 10 déc. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Heraeus Materials SA, rue de l'Industrie, Cossonay-Gare, 1305 Penthalaz → Heraeus Materials SA, Avenue des Sciences 2D, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 25 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 28 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Microfil industries S.A., 22, avenue de Longemalle, 1020 Renens VD → Heraeus Materials SA, rue de l'Industrie, Cossonay-Gare, 1305 Penthalaz
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005
- 17 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.