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Marque suisse · 417174 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417174
Numéro de demande
00447/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
i ((fig.))
Déposée
20 janv. 1995
Enregistrée
14 juin 1995
Publiée
18 juil. 1995
Radiée
24 août 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2015

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 17 janv. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex → Solvil et Titus S.A., 6, route des Acacias, 1227 Les Acacias

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005

  4. 17 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005

  5. 8 sept. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Solvil et Titus S.A., 4, rue Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  6. 18 juil. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.1995

Parties

Titulaire

Solvil et Titus SA

Solvil et Titus S.A.

6, route des Acacias, 1227 Les Acacias

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.