Marque figurative
Marque suisse · 417222 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417222
- Numéro de demande
- 03342/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 1995
- Enregistrée
- 20 juin 1995
- Publiée
- 19 juil. 1995
- Radiée
- 17 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1955
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.15.05, 02.01.03, 02.01.17, 02.01.23, 02.03.03, 02.03.16, 02.03.17, 02.03.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Bücher, Zeitschriften, Drucksachen aller Art.
Éducation, divertissement et sport
Veröffentlichung und Herausgabe von Büchern, Zeitschriften sowie Drucksachen aller Art.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 22 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 6 nov. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Stämpfli Verlag AG, Hallerstrasse 7, 3012 Bern → Stämpfli Verlag AG, Wölflistrasse 1, 3001 Bern
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006
- 3 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
- 6 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 23 mai 1997
Transféré
- Titulaire
- Verlag Stämpfli & Cie AG Bern, Hallerstrasse 7, 3012 Bern → Stämpfli Verlag AG, Hallerstrasse 7, 3012 Bern
- Mandataire
- Advokaturbüro, Müller, Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997
- 19 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.