ITT
Marque suisse · 417320 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417320
- Numéro de demande
- 09113/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ITT ((fig.))
- Déposée
- 15 juil. 1993
- Enregistrée
- 21 juin 1995
- Publiée
- 25 juil. 1995
- Radiée
- 9 févr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Télécommunications
Services de communication, notamment télécommunications, services de transmission par ordinateurs et services de transmission de données; radiodiffusion.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.02.2024
Publié dans Swissreg le 09.02.2024
- 20 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- ITT Manufacturing Enterprises, Inc., 1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique → ITT Manufacturing Enterprises LLC, 1105 North Market Street, Suite 1300, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 17 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 25 août 2003
Partiellement radié
- LPS
- 35, Publicité et services en affaires, notamment services d'information et de répertoires par moyens électroniques; services de compilation de données; services pour la direction des affaires., 36, Services d'assurances, notamment services de souscription d'assurances, services d'assurance d'inventaires et de contrats de garantie étendus; services d'assurance sur la vie, services d'assurance contre la maladie et les accidents; services d'assurance de biens et de crédits; courtage en assurances; services en affaires financières, notamment services de prêts pour consommateurs, services de financement de ventes contre paiements fractionnés et services de financements commerciaux; services de développement, de courtage, de location à bail et de gestion de biens immobiliers; services de prêts sur nantissement et/ou courtage d'hypothèques; services d'octroi de crédits pour le commerce au détail basés sur les inventaires et les montants à recevoir; services de gestion de liquidités et de portefeuilles; services de gérance de fortunes., 37, Services de construction et de réparation, notamment construction, entretien et réparation d'hôtels, de résidences, notamment de maisons d'habitation, de résidences en commun, de bâtiments publics, de piscines, d'appartements, de marinas, de parcours de golf et de centres commerciaux., 38, services de communication, notamment télécommunications, services de transmission par ordinateurs et services de transmission de. données; radiodiffusion., 39, Transport de personnes et de marchandises par rail, route, eau, air ou pipelines; services d'inspection, avant le transport, des véhicules et marchandises concernés; entreposage, empaquetage et emballage de marchandises., 40, Services de traitement de matériaux, notamment traitement mécanique ou chimique d'objets ou de substances., 41, Services d'éducation, de formation et de divertissement, notamment services d'établissements d'enseignement, d'écoles de commerce; services de divertissement fournis par des hôtels, motels, restaurants et clubs; services de jeu et de casino., 42, Services hôteliers et services de motel, d'auberge; services de restauration, de repas de boisson; services de développement foncier, à savoir planification, réalisation de plans de construction, notamment de résidences en commun. → 38, Services de communication, notamment télécommunications, services de transmission par ordinateurs et services de transmission de données; radiodiffusion.
- Classification internationale
- 35-42 → 38
Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003
- 25 août 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003
- 23 mai 2000
Transféré
- Titulaire
- ITT Sheraton Corporation, a Delaware Corporation, 60 State Street, Boston (MA 02109), Etats-Unis d'Amérique → ITT Manufacturing Enterprises, Inc., 1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000
2 entrées antérieures
- 8 mai 1996
Transféré
- Titulaire
- ITT Corporation, 1330 Avenue of the Americas, New York (NY 10019-5490), Etats-Unis d'Amérique → ITT Sheraton Corporation, a Delaware Corporation, 60 State Street, Boston (MA 02109), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 25 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.