km box (box schräg gedruckt)

Marque suisse · 417339 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417339
Numéro de demande
11655/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
km box (box schräg gedruckt) ((fig.))
Déposée
1 nov. 1993
Enregistrée
22 juin 1995
Publiée
26 juil. 1995
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Verpackungen aus Papier oder Pappe (Karton), insbesondere Geschenkverpackungen für Flaschen oder Konfekt und dergleichen, oder als Behälter für Haushaltszwecke, für Spielsachen oder als Papierkorb.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 26 juil. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.1995

Parties

Titulaire

KM Design Koltay + Mueller

Hallenrain 9, 4104 Oberwil BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.