DUCCEM

Marque suisse · 417401 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417401
Numéro de demande
02730/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1995
Enregistrée
29 juin 1995
Publiée
27 juil. 1995
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1989
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Rohre und Formstücke aus duktilem Gusseisen mit Zementmörtel- Innenauskleidung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 20 sept. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    VON ROLL AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen
    Remarques
    Remarques : Gebrauchspriorität: 1989 → Remarques : Gebrauchspriorität: 1989

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.1995

  3. 27 juil. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 27.07.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.