Moss
Marque suisse · 417417 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417417
- Numéro de demande
- 04298/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Moss ((spezielle Schrift)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Moss ((spezielle Schrift))
- Déposée
- 29 mars 1995
- Enregistrée
- 29 juin 1995
- Publiée
- 31 juil. 1995
- Radiée
- 31 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: l. September l989
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cordes, tentes et fibres brutes
Zelte und Planen für Bergsport, Trekking, Reisen, Expeditionen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 31 juil. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.