Moss

Marque suisse · 417417 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417417
Numéro de demande
04298/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Moss ((spezielle Schrift)) ((fig.))
Éléments verbaux
Moss ((spezielle Schrift))
Déposée
29 mars 1995
Enregistrée
29 juin 1995
Publiée
31 juil. 1995
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: l. September l989
Source
Swissreg

Produits et services

Cordes, tentes et fibres brutes

Zelte und Planen für Bergsport, Trekking, Reisen, Expeditionen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 31 juil. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.