En Bond (parenthèses)

Marque suisse · 417439 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417439
Numéro de demande
11484/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
En Bond (parenthèses) ((fig.))
Déposée
25 oct. 1993
Enregistrée
3 juil. 1995
Publiée
2 août 1995
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
03.06.1992 FR
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 8 novembre 1989
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Finance, assurance et immobilier

Logiciels d'analyse de portefeuilles obligatoires. Services d'analyse de portefeuilles obligatoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 2 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.1995

Parties

Titulaire

François-Marie Monnet

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.