Marque figurative

Marque suisse · 417476 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417476
Numéro de demande
02501/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 mars 1995
Enregistrée
3 juil. 1995
Publiée
3 août 1995
Protégée jusqu’au
14 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: juin 1987 Marque imposée
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.02, 17.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres

Texte déposé

Montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.03.2025 → 14.03.2035

    Publié dans Swissreg le 13.12.2024

  2. 21 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  3. 31 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  4. 22 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000

  5. 3 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 03.08.1995

Parties

Titulaire

Rado Uhren AG

Rado Uhren AG (Rado Watch Co. Ltd.) (Montres Rado SA)

Bielstrasse 45, 2543 Lengnau BE

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.