SCIO

Marque suisse · 417507 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417507
Numéro de demande
12336/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 déc. 1993
Enregistrée
3 juil. 1995
Publiée
3 août 1995
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
06.07.1993 NO
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Möbel; Bürostühle und Konferenzraumstühle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 3 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 03.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.