e (lettre comme tube)

Marque suisse · 417548 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417548
Numéro de demande
11513/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
e (lettre comme tube) ((fig.))
Déposée
1 nov. 1993
Enregistrée
4 juil. 1995
Publiée
7 août 1995
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 10 février 1983
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Etablissements hospitaliers, cliniques et permanences médicales, cliniques et permanences vétérinaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 7 août 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.